Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BOUQUEY BRUNO
/
SAVEURS ET NECTARS DE SAINT EMILION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS ET NECTARS DE SAINT EMILION
BOUQUEY BRUNO

Numéro de dépôt :
3866300
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/10/2021
SAVEURS ET NECTARS DE SAINT EMILION de BOUQUEY BRUNO

Présentation de la marque SAVEURS ET NECTARS DE SAINT EMILION

Déposée le 12 octobre 2011 par BOUQUEY BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SAVEURS ET NECTARS DE SAINT EMILION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est BOUQUEY BRUNO domicilié(e) 1 MARQUEY SUD, CH PEYRELONGUE - 33330 - SAINT EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUQUEY BRUNO domicilié(e) 1 MARQUEY SUD, CH PEYRELONGUE - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque SAVEURS ET NECTARS DE SAINT EMILION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS ET NECTARS DE SAINT EMILION est expirée depuis le 12 octobre 2021.

BOUQUEY BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : BALSAMILION , CABERLEAU


BOUQUEY BRUNO - 1 MARQUEY SUD, CH PEYRELONGUE - 33330 - SAINT EMILION - France


BOUQUEY BRUNO - 1 MARQUEY SUD, CH PEYRELONGUE - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°642966 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Inscription le 1 décembre 2020 - Demande en déchéance totale n°803817 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Sel, moutarde ; sauces (condiments) ; épices ; Vinaigre fabriqué avec du vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Saint Emilion » ;

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée comportant les termes « Saint Emilion ».